Mentions Légales

Informations légales et réglementaires relatives au site www.solucielle.com, édité par la société SOLUCIELLE.

Éditeur du site

Présentation de l'éditeur

Le présent site, accessible à l'adresse www.solucielle.com, est édité par la société SOLUCIELLE, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 12 000 €, dont le siège social est établi au 40 rue de l'Opéra, 13100 Aix-en-Provence, France.

Identification légale

  • SIREN : 798 465 878
  • SIRET : 798 465 878 00030
  • RCS : Aix-en-Provence 798 465 878
  • N° TVA intracommunautaire : FR09 798465878
  • Code APE : 62.02A – Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Coordonnées

  • Téléphone : 09 70 44 85 59
  • E-mail : [adresse e-mail de contact à compléter]
  • Directeur de la publication : Arnaud COLAS, en qualité de président de la société SOLUCIELLE
Hébergement

Hébergement du site

Le site www.solucielle.com est hébergé par un prestataire tiers dont les informations complètes sont en cours de finalisation. Les coordonnées exactes de l'hébergeur (raison sociale, forme juridique, adresse et contact) seront précisées dans les meilleurs délais conformément aux obligations légales en vigueur.

HHébergement

Le site www.solucielle.com est réalisé et hébergé via la plateforme Gamma, service édité par :

Gamma Tech, Inc.
2261 Market Street #4544
San Francisco, CA 94114
États-Unis

Gamma permet la création et la publication de contenus en ligne, notamment des présentations, documents, pages web et sites internet.

Activité

Activité du site

Le site www.solucielle.com présente l'ensemble des activités et solutions proposées par la société SOLUCIELLE à destination de ses clients professionnels. SOLUCIELLE se positionne comme un acteur global de la transformation numérique des entreprises, en combinant édition logicielle, conseil et services informatiques.

Solutions logicielles

Édition, distribution et intégration de solutions logicielles de gestion, dont le logiciel de gestion sollo.

Conseil & Formation

Prestations de conseil, formation, accompagnement métier et développement informatique sur mesure.

Infrastructure & Hébergement

Solutions serveur, hébergement, maintenance, assistance technique et fourniture de matériel informatique.

Marketing & Communication

Prestations liées au marketing, à la communication et à l'organisation commerciale des entreprises clientes.

Propriété intellectuelle

Protection des contenus et droits d'auteur

L'ensemble des éléments présents sur le site www.solucielle.com sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Cela inclut notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, marques, noms commerciaux, documents téléchargeables ainsi que les éléments de mise en page.

Sauf autorisation écrite préalable de SOLUCIELLE, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site est strictement interdite, sous peine de poursuites judiciaires.

Les marques, noms commerciaux et logos de tiers éventuellement cités sur le site demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs et ne sauraient être utilisés sans leur consentement préalable.

Responsabilité

Limitation de responsabilité

SOLUCIELLE s'efforce de fournir sur son site des informations aussi exactes, complètes et à jour que possible. Toutefois, des erreurs, omissions ou informations devenues obsolètes peuvent exister et ne sauraient engager la responsabilité de la société. Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle ferme, sauf mention contraire expresse.

Interruption du service

SOLUCIELLE ne saurait être tenue responsable d'une interruption temporaire ou définitive du site, quelle qu'en soit la cause.

Exactitude des contenus

Toute erreur ou omission dans les contenus publiés ne saurait engager la responsabilité de l'éditeur au-delà des obligations légales applicables.

Dommages indirects

SOLUCIELLE ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site.

Sites tiers

SOLUCIELLE décline toute responsabilité quant au contenu des sites externes accessibles par des liens hypertextes présents sur le site.

Liens hypertextes

Politique relative aux liens hypertextes

Le site www.solucielle.com peut contenir des liens renvoyant vers des sites internet tiers. SOLUCIELLE n'exerce aucun contrôle sur ces sites extérieurs et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité, leur fonctionnement ou leur politique de protection des données personnelles.

La création d'un lien hypertexte pointant vers le site www.solucielle.com est autorisée, sous réserve expresse de ne pas porter atteinte à l'image, à la réputation ou aux intérêts légitimes de la société SOLUCIELLE. Toute demande de partenariat ou de mise en lien peut être adressée directement à l'éditeur.

Conditions d'autorisation de lien

  • Ne pas porter atteinte à l'image de SOLUCIELLE
  • Ne pas induire en erreur l'utilisateur sur la nature du lien
  • Ne pas reproduire les contenus sans autorisation écrite
  • Respecter les droits de propriété intellectuelle applicables
Droit applicable

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément au droit français en vigueur. Elles s'appliquent à l'ensemble des utilisateurs et visiteurs du site www.solucielle.com, quelle que soit leur localisation géographique.

En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes mentions légales, les parties s'engagent à rechercher en priorité une résolution amiable. À défaut d'accord amiable dans un délai raisonnable, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de procédure civile applicables en droit français.

Récapitulatif des informations légales

Synthèse des données d'identification essentielles de la société SOLUCIELLE, éditrice du site www.solucielle.com.

Une question juridique ou réglementaire ?

Pour toute demande relative aux présentes mentions légales, à l'exercice de vos droits ou à toute question juridique concernant le site www.solucielle.com, n'hésitez pas à contacter directement la société SOLUCIELLE.

📍 Adresse postale

40 rue de l'Opéra
13100 Aix-en-Provence
France

📞 Téléphone

04 22 97 18 18

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Dernière mise à jour : à compléter avant publication. SOLUCIELLE se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment afin de se conformer aux évolutions législatives et réglementaires applicables.